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Convention d'habilitation Isograd (TOSA)

Habilitation_Isograd_2026.pdf · 8 pages · déposée le 15 févr. 2026 par Claire D. · signée par la direction · couvre 2 indicateurs

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ATELIER FORMATION LYONVersion 1 · 15/02/2026

Convention d'habilitation Isograd (TOSA)Indicateurs 7, 16 du référentiel national qualité

Habilitation comme centre de passage TOSA, valable jusqu'au 15 févr. 2027, avec le règlement des sessions d'examen.

Article 1 · Objet de l'habilitation

Article 2 · Obligations du centre

Article 3 · Durée

Signé : Isograd et Claire Dupuis · 15/02/20261 / 1