PDF

Règlement intérieur

Reglement_interieur_v3.pdf · 4 pages · déposée le 15 sept. 2026 par Claire D. · signée par la direction · couvre 1 indicateur

Aperçu · page 1 sur 2

ATELIER FORMATION LYONVersion 3 · 15/09/2026

Règlement intérieurIndicateur 9 du référentiel national qualité

Règlement intérieur v3 remis avec chaque convocation, avec la mention de prévention des violences sexistes et sexuelles.

Article 1 · Objet

Article 2 · Discipline

Article 3 · Hygiène et sécurité

Signé : Claire Dupuis, gérante · 15/09/20261 / 2