Énoncé du référentiel
« Le prestataire met en œuvre des mesures d'amélioration à partir de l'analyse des appréciations et des réclamations. »
Référentiel national qualité · version du 1er nov. 2026 · guide de lecture V9Ce que l'auditeur attend
Un plan d'amélioration daté, alimenté par les appréciations, les réclamations et, depuis 2026, par l'analyse des risques sur la qualité des formations, consignée dans un registre daté.
Analyse des risques sur la qualité des formations : registre des risques daté.
Les preuves qui tiennent
- Plan d'amélioration.
- Registre des risques daté.
- Comptes rendus de revue qualité.
Des exemples, pas une liste fermée : toute preuve qui démontre l'attendu est recevable.
Les erreurs fréquentes
« Aucun de ces pièges ne demande un gros travail. Tous demandent une trace datée. Le registre des réclamations peut tenir en deux lignes, à condition d'exister avant l'audit. »
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